Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion au Syndicat Mixte reprenant l'activité de la mission recyclage agricole du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin - Rapport commun Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation du projet de convention du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à destination des personnes atteintes de maladie psychique géré par l'Association "Croix Marine" Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification de l'indemnité locative des centres médico-sociaux Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique et de l'emploi - création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Subvention au titre des années 2007 et 2008 Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prévention sociale et médico-sociale Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion et autonomie Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de l'habitat - aides à la pierre - insertion par le logement Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des aides à l'habitat privé Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Redevances d'occupation du domaine public routier départemental par les réseaux de communications électroniques ouverts au public Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège au cinéma Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2006 - Politique des actions éducatives (E05) Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2006 - Collèges (politique B01) Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation des statuts de l'établissement public interdépartemental d'archéologie Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2006 - Programme langue et culture régionales E058 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Sportif Régional Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin